Les stages sportifs vacances d’Issy Sport ont pour objectif de permettre aux enfants et aux adolescents de découvrir et pratiquer différentes activités sportives dans un environnement sécurisé, éducatif et bienveillant, favorisant l’épanouissement, l’autonomie, le respect des autres et le plaisir de la pratique sportive.

Le présent règlement intérieur précise les règles de fonctionnement applicables à l’ensemble des stages sportifs organisés par Issy Sport.

Toute inscription vaut acceptation pleine et entière du présent règlement.

Article 1 – Public accueilli

Les stages sportifs sont ouverts aux enfants et adolescents appartenant aux tranches d’âge précisées lors de l’inscription.

Les groupes sont constitués en fonction :

• de l’âge des participants ;
• du niveau de pratique lorsque cela est nécessaire ;
• des effectifs inscrits ;
• des contraintes pédagogiques ;
• des impératifs de sécurité.

Dans l’intérêt des participants, Issy Sport peut modifier la composition des groupes.

Article 2 – Organisation des stages

Les stages sont organisés pendant les vacances scolaires selon le calendrier publié par Issy Sport.

Chaque stage comprend un programme d’activités susceptible d’être adapté en fonction :

• des conditions météorologiques ;
• des contraintes techniques ;
• de la disponibilité des équipements sportifs ;
• des impératifs de sécurité ;
• des opportunités pédagogiques.

Ces adaptations font partie du fonctionnement normal des stages et ne donnent lieu à aucun remboursement.

Article 3 – Horaires

Les horaires de fonctionnement sont communiqués lors de l’inscription.

Les représentants légaux s’engagent à respecter les horaires d’accueil et de départ.

Tout retard doit être signalé dès que possible à l’équipe d’encadrement.

Des retards répétés pourront conduire Issy Sport à rencontrer les représentants légaux afin de rechercher une solution adaptée.

Article 4 – Accueil et départ des participants

Les enfants sont accueillis uniquement pendant les horaires officiels du stage.

Ils doivent être accompagnés jusqu’au point d’accueil défini par Issy Sport.

À l’issue de la journée, les enfants sont remis exclusivement :

• à leur représentant légal ;
• ou à une personne expressément autorisée par écrit.

Un enfant ne pourra quitter seul le stage que sur autorisation écrite préalable de son représentant légal.

En dehors des horaires du stage, les participants demeurent sous la responsabilité exclusive de leurs représentants légaux.

Article 5 – Déjeuner et temps de restauration

Lorsque le stage se déroule sur une journée complète, les participants disposent d’un temps dédié au déjeuner.

Sauf disposition contraire précisée lors de l’inscription au stage, le déjeuner est fourni par les représentants légaux sous la forme d’un repas ou d’un pique-nique.

Les familles veillent à fournir un repas adapté à une conservation jusqu’au déjeuner.

Les allergies alimentaires, régimes particuliers ou contraintes médicales doivent être signalés dès l’inscription.

Dans le cadre du développement de ses activités, Issy Sport pourra proposer, pour certains stages, une solution de restauration assurée par un établissement partenaire ou un prestataire. Les modalités d’organisation seront alors précisées lors de l’inscription au stage concerné.

Article 6 – Tenue et matériel

Chaque enfant doit se présenter avec :

• une tenue de sport adaptée ;
• des chaussures de sport propres et adaptées à l’activité ;
• une gourde ou une bouteille d’eau ;
• une casquette et une protection solaire lorsque les activités se déroulent en extérieur.

Selon les activités programmées, un équipement spécifique pourra être demandé.

Les objets de valeur, bijoux, téléphones portables, consoles de jeux ou tout autre objet personnel sont fortement déconseillés.

Issy Sport décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration de ces effets personnels.

Article 7 – Santé

Les représentants légaux doivent informer Issy Sport de toute information utile concernant la santé de leur enfant.

Toute allergie, traitement médical, restriction d’activité, handicap ou besoin particulier doit être signalé dès l’inscription ou dès que la situation évolue.

Aucun médicament ne sera administré par les éducateurs, sauf dans le cadre d’un protocole individualisé prévu par la réglementation.

En cas d’accident ou de malaise, Issy Sport prendra toutes les mesures nécessaires à la sécurité de l’enfant, y compris l’appel des services de secours si la situation l’exige. Les représentants légaux seront immédiatement informés.

Article 8 – Déplacements

Certaines activités peuvent nécessiter des déplacements à pied, en transport en commun ou par tout autre moyen de transport autorisé.

Ces déplacements sont effectués sous la responsabilité des équipes d’encadrement.

Les participants s’engagent à respecter les consignes données durant l’ensemble des trajets.

Article 9 – Activités extérieures

Les stages peuvent comprendre :

• des activités sportives ;
• des sorties pédagogiques ;
• des activités de découverte ;
• des animations culturelles ou de loisirs.

Pour des raisons de sécurité ou d’organisation, Issy Sport peut modifier le programme prévu sans que cela ne constitue une modification substantielle du stage.

Article 10 – Encadrement

Les stages sont encadrés par des éducateurs qualifiés conformément à la réglementation applicable.

Les éducateurs assurent :

• la sécurité des participants ;
• l’organisation des groupes ;
• la conduite des activités ;
• le respect du présent règlement.

Les consignes données par les équipes d’encadrement doivent être respectées par tous les participants.

Article 11 – Inclusion

Issy Sport mène une politique volontariste d’accueil des enfants présentant des besoins spécifiques ou une situation de handicap.

Les représentants légaux sont invités à signaler toute situation particulière dès l’inscription afin qu’une étude individualisée puisse être réalisée.

Cette étude a pour objectif de rechercher les adaptations compatibles avec :

• la sécurité du participant ;
• celle des autres enfants ;
• les capacités d’encadrement ;
• les caractéristiques de l’activité.

Lorsque les conditions nécessaires ne peuvent être réunies, Issy Sport pourra proposer une adaptation, une autre activité ou, à titre exceptionnel, refuser l’inscription pour des raisons objectives de sécurité.

Article 12 – Comportement attendu

Chaque participant s’engage à adopter un comportement respectueux envers :

• les éducateurs ;
• les autres participants ;
• les installations sportives ;
• le matériel mis à disposition ;
• les partenaires accueillant les activités.

Les violences, insultes, dégradations, comportements dangereux, discriminatoires ou perturbateurs sont strictement interdits.

Article 13 – Discipline

En cas de non-respect du présent règlement, Issy Sport pourra appliquer les mesures suivantes :

• rappel des règles ;
• échange avec la famille ;
• avertissement ;
• exclusion temporaire ;
• exclusion définitive.

La nature de la mesure est appréciée en fonction de la gravité des faits et de leur répétition.

Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’exclusion disciplinaire.

Article 14 – Objets personnels

Les participants demeurent responsables de leurs effets personnels.

Issy Sport décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration.

Il est recommandé de ne pas apporter d’objets de valeur pendant les stages.

Article 15 – Droit à l’image

Dans le cadre de ses missions d’information et de promotion des activités sportives, Issy Sport peut réaliser des photographies ou vidéos lors des stages sportifs.

Ces images peuvent être utilisées sur les supports de communication institutionnelle d’Issy Sport ou de ses partenaires institutionnels.

Issy Sport veille à ce que ces utilisations respectent la dignité des enfants et ne permettent aucune exploitation commerciale individualisée.

Toute opposition particulière devra être formulée par écrit auprès d’Issy Sport.

Article 16 – Protection des données personnelles

Les données collectées dans le cadre de l’inscription sont utilisées exclusivement pour la gestion administrative, pédagogique, financière et sécuritaire des activités.

Elles sont traitées conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles.

Les représentants légaux disposent des droits prévus par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Article 17 – Objets trouvés

Les objets retrouvés sont conservés pendant une durée limitée.

À défaut de réclamation dans un délai raisonnable, ils pourront être donnés à une association ou recyclés.

Article 18 – Réclamations

Toute observation, difficulté ou réclamation relative au déroulement d’un stage doit être adressée à Issy Sport.

Les équipes s’engagent à examiner les demandes avec attention afin de rechercher une solution adaptée.

Article 19 – Modification du règlement

Issy Sport se réserve la possibilité de modifier le présent règlement afin de tenir compte de l’évolution de la réglementation, des conditions d’exploitation ou de l’organisation des stages.

La version applicable est celle en vigueur à la date de participation au stage.

Article 20 – Acceptation du règlement intérieur

L’inscription à un stage sportif organisé par Issy Sport vaut acceptation pleine et entière du présent règlement intérieur.

Le représentant légal reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à en respecter l’ensemble des dispositions.