L’École des Sports d’Issy Sport a pour vocation de permettre aux enfants de découvrir et pratiquer une grande diversité d’activités physiques et sportives dans un environnement sécurisé, éducatif et bienveillant.
Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les règles de fonctionnement de l’École des Sports ainsi que les droits et obligations des enfants, des représentants légaux et des équipes d’Issy Sport.
Toute inscription vaut acceptation sans réserve du présent règlement.
Article 1 – Public accueilli
L’École des Sports accueille les enfants selon les groupes suivants :
- Éveil Gymnique (E.G.) : 2 à 3 ans ;
- Centre de Découverte Sportive (C.D.S.) : 4 à 5 ans ;
- École d’Initiation Sportive (E.I.S.) : 6 à 11 ans.
Les groupes sont constitués en fonction de l’âge de l’enfant au 31 décembre de la saison sportive concernée.
Article 2 – Fonctionnement de l’École des Sports
L’École des Sports fonctionne hors vacances scolaires selon le calendrier communiqué par Issy Sport.
Les jours, horaires, lieux de pratique et activités sont consultables sur le site internet d’Issy Sport.
Pour des raisons pédagogiques, techniques ou d’organisation, Issy Sport peut être amenée à modifier ponctuellement les activités, les équipements, les éducateurs ou les horaires. Les familles en sont informées dans les meilleurs délais.
Article 3 – Accès aux activités
L’accès est exclusivement réservé aux enfants régulièrement inscrits.
Un enfant dont l’inscription n’est pas validée ou dont le dossier administratif est incomplet ne pourra pas participer à l’activité.
Les familles sont invitées à vérifier que toutes les formalités administratives sont finalisées avant la première séance.
Article 4 – Arrivée et départ des enfants
Les enfants doivent être accompagnés jusqu’au point d’accueil indiqué par Issy Sport.
Les représentants légaux doivent respecter les horaires de début et de fin des séances.
Les éducateurs assurent uniquement la prise en charge des enfants pendant les horaires officiels des activités.
À l’issue de la séance :
- l’enfant est remis à son représentant légal ou à une personne expressément autorisée ;
- un enfant ne peut quitter seul l’activité que sur autorisation écrite préalable des représentants légaux.
En dehors des horaires des activités, les enfants restent sous l’entière responsabilité de leurs représentants légaux.
Article 5 – Ponctualité
Le respect des horaires est indispensable au bon déroulement des activités.
Les arrivées tardives perturbent les séances et peuvent conduire au refus d’accès lorsque l’activité est déjà engagée ou lorsque les conditions de sécurité ne permettent plus l’intégration de l’enfant.
En cas de retards répétés lors de la récupération des enfants, Issy Sport pourra prendre toute mesure appropriée et convoquer les représentants légaux.
Article 6 – Tenue et matériel
Chaque enfant doit se présenter avec :
- une tenue de sport adaptée ;
- des chaussures de sport propres et adaptées à l’activité ;
- une gourde ou une bouteille d’eau.
Selon les activités, un équipement spécifique pourra être demandé.
Les bijoux, objets connectés, téléphones, jeux, objets de valeur ou tout objet pouvant présenter un danger sont fortement déconseillés.
Issy Sport décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration d’effets personnels.
Article 7 – Santé
Les représentants légaux doivent informer Issy Sport de toute information utile concernant la santé de leur enfant.
Toute allergie, traitement médical, restriction d’activité, handicap ou besoin particulier doit être signalé dès l’inscription ou dès que la situation évolue.
Aucun médicament ne sera administré par les éducateurs, sauf dans le cadre d’un protocole individualisé prévu par la réglementation.
En cas d’accident ou de malaise, Issy Sport prendra toutes les mesures nécessaires à la sécurité de l’enfant, y compris l’appel des services de secours si la situation l’exige. Les représentants légaux seront immédiatement informés.
Article 8 – Inclusion
Issy Sport mène une politique active d’inclusion.
Les familles sont invitées à informer Issy Sport de toute situation nécessitant une adaptation particulière afin qu’une étude individualisée puisse être réalisée.
Les modalités d’accueil sont déterminées au regard :
- des besoins de l’enfant ;
- de sa sécurité ;
- de celle des autres participants ;
- des capacités d’encadrement ;
- des contraintes propres à l’activité.
Lorsque les conditions nécessaires ne peuvent être réunies, Issy Sport pourra proposer une adaptation ou une autre activité plus adaptée.
Article 9 – Encadrement
Les activités sont encadrées par des éducateurs qualifiés conformément à la réglementation en vigueur.
Les éducateurs sont seuls habilités à :
- organiser les groupes ;
- adapter les exercices ;
- prendre les décisions relatives à la sécurité ;
- faire respecter les règles de fonctionnement.
Leurs consignes doivent être respectées par les enfants comme par les familles.
Article 10 – Comportement attendu
L’École des Sports est un lieu d’apprentissage, de découverte, de respect et de convivialité.
Chaque enfant s’engage à :
- respecter les éducateurs ;
- respecter les autres enfants ;
- respecter les installations ;
- respecter le matériel mis à disposition ;
- adopter un comportement compatible avec la pratique sportive.
Les représentants légaux sont également tenus d’adopter un comportement respectueux envers les équipes d’Issy Sport et les autres familles.
Aucun comportement violent, injurieux, discriminatoire, intimidant ou perturbateur ne sera toléré.
Article 11 – Discipline
En cas de non-respect du présent règlement, Issy Sport pourra appliquer les mesures suivantes :
- rappel des règles ;
- échange avec la famille ;
- avertissement ;
- exclusion temporaire ;
- exclusion définitive.
La nature de la mesure est appréciée en fonction de la gravité des faits et de leur répétition.
Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’exclusion disciplinaire.
Article 12 – Respect des équipements
Les enfants doivent prendre soin du matériel sportif ainsi que des équipements municipaux utilisés.
Toute dégradation volontaire pourra engager la responsabilité civile des représentants légaux.
Article 13 – Droit à l’image
Dans le cadre de ses missions d’information et de promotion des activités sportives, Issy Sport peut réaliser des photographies ou vidéos lors des séances et manifestations de l’École des Sports.
Ces images peuvent être utilisées sur les supports de communication institutionnelle d’Issy Sport ou de ses partenaires institutionnels.
Issy Sport veille à ce que ces utilisations respectent la dignité des enfants et ne permettent aucune exploitation commerciale individualisée.
Toute opposition particulière devra être formulée par écrit auprès d’Issy Sport.
Article 14 – Protection des données personnelles
Les données collectées dans le cadre de l’inscription sont utilisées exclusivement pour la gestion administrative, pédagogique, financière et sécuritaire des activités.
Elles sont traitées conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles.
Les représentants légaux disposent des droits prévus par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Article 15 – Objets trouvés
Les objets retrouvés sont conservés pendant une durée limitée.
Passé ce délai, ils pourront être donnés à une association ou recyclés.
Il appartient aux familles de récupérer rapidement les objets oubliés.
Article 16 – Réclamations
Toute observation, difficulté ou réclamation relative au fonctionnement de l’École des Sports doit être adressée à Issy Sport.
Les équipes s’engagent à examiner les demandes avec attention afin de rechercher une solution adaptée.
Article 17 – Modification du règlement
Issy Sport peut modifier le présent règlement afin de tenir compte de l’évolution de la réglementation, des conditions d’exploitation ou de l’organisation des activités.
La version applicable est celle en vigueur à la date de participation à l’activité.
Article 18 – Acceptation du règlement intérieur
L’inscription d’un enfant à l’École des Sports vaut acceptation pleine et entière du présent règlement intérieur.
Les représentants légaux reconnaissent en avoir pris connaissance et s’engagent à en respecter l’ensemble des dispositions.